Préambule
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les prestations de service conclues lors d’un rendez-vous (rencontre physique à l’adresse du cabinet ou en téléconsultation). 
Société (nommée ci-après prestataire): Claire Gonon – EspritClaire. Siège social 75003 Paris. URL du site : https://www.espritclaire.fr, adresse mail :
contact@espritclaire.fr, téléphone : 07.45.05.43.07
Le client déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la prise de rendez-vous (et au plus tard après la première séance). La prise de rendez-vous vaut donc acceptation des conditions générales de vente.

Article 1 – Contenu et champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de plein droit aux prestations de services d’accompagnements en séance en individuel ou en groupe. La vente est réputée conclue à la fin de la séance.

Article 2 – Informations précontractuelles
Préalablement à la prise de rendez-vous, ces conditions générales de vente sont communiquées au client qui reconnaît les avoir lues. 
Sont transmises au client, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes : 
– Les caractéristiques essentielles du service, 
– Le prix de la séance,
– La date auquel le prestataire s’engage à exécuter le service sauf cas de force majeure, 
– Les informations relatives à l’identité du prestataire, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques et à ses activités.
Le prestataire de services doit également communiquer au client, ou mettre à sa disposition, les informations suivantes (confer les mentions légales) : 
– Statut et forme juridique, coordonnées permettant d’entrer en contact rapidement et de communiquer directement avec lui, 
– L’assurance de responsabilité professionnelle souscrite par lui, les coordonnées de l’assureur.

Article 3 – Honoraires
Les prix sont fermes et définitifs. Ils sont exprimés en monnaie légale (en euros) et indiqués toutes taxes comprises. Ils sont stipulés sur le site internet.

Article 4 – Paiement
Le paiement est effectué par le client :
– A la fin de la séance pour les séances au cabinet
– Avant la séance pour les rendez-vous en téléconsultation
Il s’effectue par les moyens de paiement indiqués sur le site. Tout autre moyen non stipulé sera refusé.
Une facture sera remise à au client sur simple demande une fois le paiement réalisé.
Tout rendez-vous confirmé est dû. Pour connaitre les conditions d’annulation ou de report d’un rendez-vous, veuillez vous référer à l’article 6 Délai de rétractation.
Le prestataire accepte de donner un second rendez-vous au client en l’absence de règlement du premier à condition que le client règle, dès le début de la deuxième séance, la première séance réalisée antérieurement. En l’absence de règlement de l’impayé, le prestataire est en droit de refuser d’honorer ce second rendez-vous et tous suivants.
Toute séance non réglée entraînera un envoi de facture à domicile avec paiement à réception : 
– Une première relance par voie postale avec facturation, en sus de la séance, du timbre selon le tarif en vigueur,
– Une deuxième relance par voie postale avec pénalité dont le taux appliqué est établi sur la base du taux minimum soit 3 fois le taux d’intérêt légal plus une indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement de 40 euros.

Article 5 – Délai de paiement
Au-delà du délai de paiement explicité dans l’article précédent, le taux de pénalités de retard est de 15 %. En outre, tout retard donnera lieu au paiement d’une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement. Si les frais de recouvrement sont supérieurs, une indemnisation complémentaire sera demandée.

Article 6 – Délai de rétraction
Le client est tenu d’annuler ou reporter son rendez-vous au plus tard 48h avant le rendez-vous, par sms, mail ou téléphone.
En cas de non-respect par le client de cette consigne, le prestataire demandera une indemnité à hauteur de 100% du tarif de consultation pour le dernier rendez-vous non honoré.
Pour une annulation ou un report la veille ou le jour même en raison d’un impondérable ET en cas de force majeure, le client est dans l’obligation de prévenir le prestataire par téléphone (appel, message vocal ou sms) ou par mail. Cette situation se doit de rester exceptionnelle. 

Article 7 – Langue du contrat
Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français fera foi en cas de litige.

Article 8 – Médiation et règlement des litiges
Le client est invité à prendre contact avec le prestataire en cas de litige afin de trouver une solution à l’amiable, démarche à privilégier.
Dans le cas où une solution amiable ne serait pas trouvée et conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, le prestataire propose un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : CNPM MÉDIATION CONSOMMATION.
En cas de litige, vous pouvez transmettre votre réclamation par voie postale en écrivant à CNPM MÉDIATION CONSOMMATION – 27, avenue de la Libération – 42400 Saint Chamond ou vous pouvez la déposer sur son site en cliquant sur le lien suivant : https://cnpm-mediation-consommation.eu

Article 9 – Juridiction compétente
Tout litige n’ayant pu trouver de solution à l’amiable sera soumis au tribunal compétent du lieu géographique d’exercice du professionnel, dans les conditions de droit commun.

Article 10 – Protection des données personnelles
En prenant le rendez-vous, vous acceptez leurs conditions d’utilisation et de protection des données personnelles.

Article 11 – Propriété intellectuelle
Tous les documents et productions publiés sur ce site ainsi que les sites professionnels pour lesquels des liens sont établis (Instagram, Facebook, LinkedIn) demeurent la propriété exclusive de Claire Gonon, seule titulaire des droits de propriété intellectuelle et doivent lui être rendus à sa demande.
Les clients s’engagent à ne faire aucun usage susceptible de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle du prestataire et s’engagent à ne les divulguer à aucun tiers sans accord expresse du prestataire.

EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris EspritClaire EspritClaire Sophrologue Paris